Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bon d'Epargne SULLY
LE CONTINENT VIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1232371
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993

Présentation de la marque Bon d'Epargne SULLY

Déposée le 6 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bon d'Epargne SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT VIE domicilié(e) 62, rue de Richelieu, 75002 PARIS. - France.

La marque Bon d'Epargne SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon d'Epargne SULLY est expirée depuis le 6 avril 1993.

LE CONTINENT VIE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE Contrat d'assurance et de retraite par capitalisation. , POINT-RENTE Contrat d'assurance et de retraite par capitalisation. , LE CONTINENT VIE , LA CAPITALISATION LIBRE , MAZARIN Contrat d'assurance capitalisation Bon d'Epargne.


LE CONTINENT VIE (S.A.) - 62, rue de Richelieu, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Assurances et finances.